Informations légales

Mentions légales

Ce document contient des informations à compléter par Maestro avant diffusion publique (repérées par [à compléter]).

Éditeur du site

Le présent site est édité par [à compléter : raison sociale], [à compléter : forme juridique et capital social], immatriculée sous le numéro [à compléter : SIREN/RCS], dont le siège social est situé [à compléter : adresse du siège], numéro de TVA intracommunautaire FR25 828187815 (SIRET 82 818 781 500018).

Directeur de la publication : [à compléter : nom du directeur de la publication].

Contact : namur@maestroarchitecture.com.

Activité d'architecture et de maîtrise d'œuvre

Maestro exerce une activité de maîtrise d'œuvre en architecture. Numéro d'inscription à l'Ordre des architectes (le cas échéant) : [à compléter : n° d'inscription à l'Ordre des architectes si applicable].

Assurances

Maestro déclare être couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle et une assurance décennale. Assureur : [à compléter : nom de l'assureur]. Numéro de contrat : [à compléter : n° de contrat]. Couverture géographique : [à compléter : couverture géographique].

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.

Les demandes déposées via le formulaire de contact sont transmises au portail Maestro et conservées chez Supabase, sur des serveurs situés dans l'Union européenne (région Francfort).

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu directement avec Maestro, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation suivant : [à compléter : nom et coordonnées du médiateur de la consommation].

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, graphismes, logo, marque « Maestro ») est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite.

Contact

Pour toute question relative à ces mentions légales, écrivez à namur@maestroarchitecture.com.